Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUTARDE DU TEMERAIRE
Européenne de Condiments

Numéro de dépôt :
953412
Date de dépôt :
11/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MOUTARDE DU TEMERAIRE

Déposée le 11 mars 1976 par Européenne de Condiments auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOUTARDE DU TEMERAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Européenne de Condiments domicilié(e) (soc. an.), Couchey (Côted'Or). - France.

La marque MOUTARDE DU TEMERAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 953412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque MOUTARDE DU TEMERAIRE est expirée depuis le 11 mars 1986.

Européenne de Condiments a également déposé les autres marques suivantes : BORNIER , (Marque figurative) , DES TEMPLIERS , BORNIER , TEMERAIRE , GIBAROME , JAUNE D'OR , LES APERITIVES DE DENIS BORNIER , BLANCHE DE BOURGOGNE , PRODUIT DE FRANCE


Européenne de Condiments - (soc. an.), Couchey (Côted'Or). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-511

Moutardes.