Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUTARDE DE DIJON CEMERAIRE
Européenne de Condiments

Numéro de dépôt :
926707
Date de dépôt :
16/06/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MOUTARDE DE DIJON CEMERAIRE

Déposée le 16 juin 1975 par Européenne de Condiments auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOUTARDE DE DIJON CEMERAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Européenne de Condiments domicilié(e) (soc. an.), dont le siège social est: Couchey (Côte-d'Or). - France.

La marque MOUTARDE DE DIJON CEMERAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 926707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque MOUTARDE DE DIJON CEMERAIRE est expirée depuis le 16 juin 1985.

Européenne de Condiments a également déposé les autres marques suivantes : BORNIER , (Marque figurative) , DES TEMPLIERS , BORNIER , TEMERAIRE , GIBAROME , JAUNE D'OR , LES APERITIVES DE DENIS BORNIER , BLANCHE DE BOURGOGNE , PRODUIT DE FRANCE


Européenne de Condiments - (soc. an.), dont le siège social est: Couchey (Côte-d'Or). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-466

Fruits et légumes conservés;produits condimentaires, moutardes, pickles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.