Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOUT'CHUP
EUROPEENNE DE CONDIMENTS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3209791
Date de dépôt :
14/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2023
MOUT\'CHUP de EUROPEENNE DE CONDIMENTS

Présentation de la marque MOUT'CHUP

Déposée le 14 février 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPEENNE DE CONDIMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOUT'CHUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-12 du 21 mars 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPEENNE DE CONDIMENTS domicilié(e) - 21160 - COUCHEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 017 150 038 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque MOUT'CHUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOUT'CHUP est expirée depuis le 14 février 2023.

EUROPEENNE DE CONDIMENTS a également déposé les autres marques suivantes : BORNIER , (Marque figurative) , DES TEMPLIERS , BORNIER , TEMERAIRE , GIBAROME , JAUNE D'OR , LES APERITIVES DE DENIS BORNIER , BLANCHE DE BOURGOGNE , PRODUIT DE FRANCE


EUROPEENNE DE CONDIMENTS, Société par Actions Simplifiée - 21160 - COUCHEY - France - SIREN 017150038


CABINET JOLLY - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-29

Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12

Renouvellement sans limitation le 7 février 2013 n°2521158 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-02-07

Moutardes.