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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EUROPEENNE DE CONDIMENTS
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
EUROPEENNE DE CONDIMENTS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1386455
Date de dépôt :
10/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/03/2006
Marque figurative de EUROPEENNE DE CONDIMENTS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) EUROPEENNE DE CONDIMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROPEENNE DE CONDIMENTS domicilié(e) 7 rue Jean Moulin, Z.I. Couchey, 21160 MARSANNAY LA COTE (dossier no 2063228) - France et immatriculée sous le numéro RCS 017 150 038 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) (dossier no 2063228) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386455.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 10 mars 2006.

EUROPEENNE DE CONDIMENTS a également déposé les autres marques suivantes : BORNIER , (Marque figurative) , DES TEMPLIERS , BORNIER , TEMERAIRE , GIBAROME , JAUNE D'OR , LES APERITIVES DE DENIS BORNIER , BLANCHE DE BOURGOGNE , PRODUIT DE FRANCE


EUROPEENNE DE CONDIMENTS (société anonyme) - 7 rue Jean Moulin, Z.I. Couchey, 21160 MARSANNAY LA COTE (dossier no 2063228) - France - SIREN 017150038


CABINET JOLLY - (dossier no 2063228) - France


Renouvellement sans limitation le 12 février 1996 n°2063228 - Publication au BOPI 1996-02-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22

Moutardes.