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Marques déposées par la société EUROPEENNE DE CONDIMENTS
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
EUROPEENNE DE CONDIMENTS

Numéro de dépôt :
1280528
Date de dépôt :
27/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/2004
Marque figurative de EUROPEENNE DE CONDIMENTS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 juillet 1984 par la société EUROPEENNE DE CONDIMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société EUROPEENNE DE CONDIMENTS domicilié(e) 7 rue Jean Moulin, Z.I. Couchey, 21160 MARSANNAY-LA-COTE (dossier no 2036096) - France et immatriculée sous le numéro RCS 017 150 038 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) (dossier no 2036096) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1280528.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 27 juillet 2004.

EUROPEENNE DE CONDIMENTS a également déposé les autres marques suivantes : BORNIER , (Marque figurative) , DES TEMPLIERS , BORNIER , TEMERAIRE , GIBAROME , JAUNE D'OR , LES APERITIVES DE DENIS BORNIER , BLANCHE DE BOURGOGNE , PRODUIT DE FRANCE


EUROPEENNE DE CONDIMENTS - 7 rue Jean Moulin, Z.I. Couchey, 21160 MARSANNAY-LA-COTE (dossier no 2036096) - France - SIREN 017150038


CABINET JOLLY - (dossier no 2036096) - France


Renouvellement sans limitation le 19 juillet 1994 n°2036096 - Publication au BOPI 1994-07-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01

Moutardes.