Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
EUROPEENNE DE CONDIMENTS

Numéro de dépôt :
1011204
Date de dépôt :
01/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 mars 1977 par EUROPEENNE DE CONDIMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est EUROPEENNE DE CONDIMENTS domicilié(e) (société anonyme), 21160 COUCHEY. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1011204.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque est expirée depuis le 1 mars 1987.

EUROPEENNE DE CONDIMENTS a également déposé les autres marques suivantes : BORNIER , DES TEMPLIERS , BORNIER , TEMERAIRE , GIBAROME , JAUNE D'OR , LES APERITIVES DE DENIS BORNIER , BLANCHE DE BOURGOGNE , PRODUIT DE FRANCE , & CHARLES BONIN


EUROPEENNE DE CONDIMENTS - (société anonyme), 21160 COUCHEY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-018

Viande poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitier huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure poudre pour faire lever;sel, moutarde poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.