Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CELLIER A HUILES
EUROPEENNE DE CONDIMENTS (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
98721140
Date de dépôt :
04/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/03/2008

Présentation de la marque LE CELLIER A HUILES

Déposée le 4 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) EUROPEENNE DE CONDIMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LE CELLIER A HUILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-15 du 10 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROPEENNE DE CONDIMENTS domicilié(e) 7 rue Jean Moulin, Z.I. COUCHEY, 21160 MARSANNAY-LA-COTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 017 150 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.

La marque LE CELLIER A HUILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CELLIER A HUILES est expirée depuis le 4 mars 2008.

EUROPEENNE DE CONDIMENTS a également déposé les autres marques suivantes : BORNIER , (Marque figurative) , DES TEMPLIERS , BORNIER , TEMERAIRE , GIBAROME , JAUNE D'OR , LES APERITIVES DE DENIS BORNIER , BLANCHE DE BOURGOGNE , PRODUIT DE FRANCE


EUROPEENNE DE CONDIMENTS (Société anonyme) - 7 rue Jean Moulin, Z.I. COUCHEY, 21160 MARSANNAY-LA-COTE - France - SIREN 017150038


CABINET JOLLY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-33

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Huiles comestibles.