Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA PREFEREE
EUROPEENNE DE CONDIMENTS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1692451
Date de dépôt :
09/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/09/2021

Présentation de la marque LA PREFEREE

Déposée le 9 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) EUROPEENNE DE CONDIMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA PREFEREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROPEENNE DE CONDIMENTS domicilié(e) 7 rue Jean Moulin Z.I. COUCHEY - 21160 - MARSANNAY-LA-COTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 017 150 038 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54 rue de Clichy - 75009 - PARIS - France.

La marque LA PREFEREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA PREFEREE est expirée depuis le 9 septembre 2021.

EUROPEENNE DE CONDIMENTS a également déposé les autres marques suivantes : BORNIER , (Marque figurative) , DES TEMPLIERS , BORNIER , TEMERAIRE , GIBAROME , JAUNE D'OR , LES APERITIVES DE DENIS BORNIER , BLANCHE DE BOURGOGNE , PRODUIT DE FRANCE


EUROPEENNE DE CONDIMENTS, Société Anonyme - 7 rue Jean Moulin Z.I. COUCHEY - 21160 - MARSANNAY-LA-COTE - France - SIREN 017150038


CABINET JOLLY - 54 rue de Clichy - 75009 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2001 n°2205302 - Publication au BOPI 2001-09-05

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2011 n°2473306 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-06-17

Moutarde, vinaigre, épices