Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KUHNE SAUCE DE FRUITS
EUROPEENNE DE CONDIMENTS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96608400
Date de dépôt :
31/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2006

Présentation de la marque KUHNE SAUCE DE FRUITS

Déposée le 31 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) EUROPEENNE DE CONDIMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KUHNE SAUCE DE FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROPEENNE DE CONDIMENTS domicilié(e) 7 rue Jean Moulin, Z.I COUCHEY, 21160 MARSANNAY-LA-COTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 017 150 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.

La marque KUHNE SAUCE DE FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608400.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KUHNE SAUCE DE FRUITS est expirée depuis le 31 janvier 2006.

EUROPEENNE DE CONDIMENTS a également déposé les autres marques suivantes : BORNIER , (Marque figurative) , DES TEMPLIERS , BORNIER , TEMERAIRE , GIBAROME , JAUNE D'OR , LES APERITIVES DE DENIS BORNIER , BLANCHE DE BOURGOGNE , PRODUIT DE FRANCE


EUROPEENNE DE CONDIMENTS (Société Anonyme) - 7 rue Jean Moulin, Z.I COUCHEY, 21160 MARSANNAY-LA-COTE - France - SIREN 017150038


CABINET JOLLY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Sauces de fruits