Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EUROPEENNE DE CONDIMENTS
/
HABER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HABER
EUROPEENNE DE CONDIMENTS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1590984
Date de dépôt :
30/04/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/04/2010

Présentation de la marque HABER

Déposée le 30 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) EUROPEENNE DE CONDIMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HABER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROPEENNE DE CONDIMENTS domicilié(e) 7 rue Jean Moulin, Z.I. COUCHEY, 21160 MARSANNAY-LA-COTE (dossier no 2169392) - France et immatriculée sous le numéro RCS 017 150 038 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) (dossier no 2169392) - France.

La marque HABER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HABER est expirée depuis le 30 avril 2010.

EUROPEENNE DE CONDIMENTS a également déposé les autres marques suivantes : BORNIER , (Marque figurative) , DES TEMPLIERS , BORNIER , TEMERAIRE , GIBAROME , JAUNE D'OR , LES APERITIVES DE DENIS BORNIER , BLANCHE DE BOURGOGNE , PRODUIT DE FRANCE


EUROPEENNE DE CONDIMENTS (Société Anonyme) - 7 rue Jean Moulin, Z.I. COUCHEY, 21160 MARSANNAY-LA-COTE (dossier no 2169392) - France - SIREN 017150038


CABINET JOLLY - (dossier no 2169392) - France


Renouvellement sans limitation le 3 avril 2000 n°2169392 - Publication au BOPI 2000-04-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43

Inscription le 16 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180438 - Publication au BOPI 1995-01-16

Inscription le 30 mars 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°61632 - Publication au BOPI 1992-03-30

Inscription le 13 mars 1992 - Transmission de propriété n°61631 - Publication au BOPI 1992-03-13

Moutardes et condiments