Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société EUROPEENNE DE CONDIMENTS
/
FRUITARDE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRUITARDE
EUROPEENNE DE CONDIMENTS

Numéro de dépôt :
1308897
Date de dépôt :
20/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/2004

Présentation de la marque FRUITARDE

Déposée le 20 février 1984 par la société EUROPEENNE DE CONDIMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRUITARDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société EUROPEENNE DE CONDIMENTS domicilié(e) 7 rue Jean-Moulin; Z.I. Couchey, 21160 MARSANNAY LA COTE (dossier no 2028267) - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 504 851 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) (dossier no 2028267) - France.

La marque FRUITARDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1308897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRUITARDE est expirée depuis le 20 février 2004.

EUROPEENNE DE CONDIMENTS a également déposé les autres marques suivantes : BORNIER , (Marque figurative) , DES TEMPLIERS , BORNIER , TEMERAIRE , GIBAROME , JAUNE D'OR , LES APERITIVES DE DENIS BORNIER , BLANCHE DE BOURGOGNE , PRODUIT DE FRANCE


EUROPEENNE DE CONDIMENTS - 7 rue Jean-Moulin; Z.I. Couchey, 21160 MARSANNAY LA COTE (dossier no 2028267) - France - SIREN 456504851


CABINET JOLLY - (dossier no 2028267) - France


Renouvellement sans limitation le 17 janvier 1994 n°2028267 - Publication au BOPI 1994-01-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-41

Produits condimentaires, huiles et vinaigres, pickles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.