Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEUR DE DIJON
EUROPEENNE DE CONDIMENTS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95560104
Date de dépôt :
24/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2005

Présentation de la marque FLEUR DE DIJON

Déposée le 24 février 1995 par la Société Anonyme (SA) EUROPEENNE DE CONDIMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLEUR DE DIJON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROPEENNE DE CONDIMENTS domicilié(e) 7 rue jean Moulin, Z.I. Couchey, 21160 MARSANNAY-LA-COTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 017 150 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.

La marque FLEUR DE DIJON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR DE DIJON est expirée depuis le 24 février 2005.

EUROPEENNE DE CONDIMENTS a également déposé les autres marques suivantes : BORNIER , (Marque figurative) , DES TEMPLIERS , BORNIER , TEMERAIRE , GIBAROME , JAUNE D'OR , LES APERITIVES DE DENIS BORNIER , BLANCHE DE BOURGOGNE , PRODUIT DE FRANCE


EUROPEENNE DE CONDIMENTS (société anonyme) - 7 rue jean Moulin, Z.I. Couchey, 21160 MARSANNAY-LA-COTE - France - SIREN 017150038


CABINET JOLLY - France


Inscription le 5 février 1996 - Transmission de propriété n°197052 - Publication au BOPI 1996-02-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-31

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

Condiments, vinaigres et sauces