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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPEENNE DE CONDIMENTS
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EdC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EdC
EUROPEENNE DE CONDIMENTS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3641269
Date de dépôt :
02/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2029
EdC de EUROPEENNE DE CONDIMENTS

Présentation de la marque EdC

Déposée le 2 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPEENNE DE CONDIMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EdC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-19 du 7 mai 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPEENNE DE CONDIMENTS domicilié(e) 7 rue Jean Moulin, Z.I. Couchey - 21160 - COUCHEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 017 150 038 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Mme JOLLY Hélène domicilié(e) 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque EdC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3641269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EdC arrivera à expiration en date du 2 avril 2029.

EUROPEENNE DE CONDIMENTS a également déposé les autres marques suivantes : BORNIER , (Marque figurative) , DES TEMPLIERS , BORNIER , TEMERAIRE , GIBAROME , JAUNE D'OR , LES APERITIVES DE DENIS BORNIER , BLANCHE DE BOURGOGNE , PRODUIT DE FRANCE


EUROPEENNE DE CONDIMENTS, Société par actions simplifiée - 7 rue Jean Moulin, Z.I. Couchey - 21160 - COUCHEY - France - SIREN 017150038


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Mme JOLLY Hélène - 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Renouvellement sans limitation le 28 février 2019 n°2708110 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-02-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de fruits, conserves de légumes ; conserves de viande ; conserves de poissons, pickles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux ; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces alimentaires.