Denis BORNIER Moutardier depuis 1816 Product of FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Denis BORNIER Moutardier depuis 1816 Product of FRANCE
EUROPEENNE DE CONDIMENTS (Société Anonyme)
Numéro de dépôt :
98766204
Date de dépôt :
24/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/12/2008
Présentation de la marque Denis BORNIER Moutardier depuis 1816 Product of FRANCE
Déposée le 24 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) EUROPEENNE DE CONDIMENTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Denis BORNIER Moutardier depuis 1816 Product of FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-05 du 29 janvier 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROPEENNE DE CONDIMENTS domicilié(e) 7 rue Jean Moulin, Z.I. COUCHEY, 21160 MARSANNAY-LA-COTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 017 150 038 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.
La marque Denis BORNIER Moutardier depuis 1816 Product of FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766204.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROPEENNE DE CONDIMENTS (Société Anonyme) - 7 rue Jean Moulin, Z.I. COUCHEY, 21160 MARSANNAY-LA-COTE - France - SIREN 017150038
CABINET JOLLY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-23
Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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