Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EUROPEENNE DE CONDIMENTS
/
CHOCOSAVEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOCOSAVEUR
EUROPEENNE DE CONDIMENTS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96604135
Date de dépôt :
03/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/01/2006

Présentation de la marque CHOCOSAVEUR

Déposée le 3 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) EUROPEENNE DE CONDIMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHOCOSAVEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 9 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROPEENNE DE CONDIMENTS domicilié(e) 7 rue Jean Moulin, Z.I. Couchey, 21160 MARSANNAY-LA-COTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 017 150 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.

La marque CHOCOSAVEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96604135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCOSAVEUR est expirée depuis le 3 janvier 2006.

EUROPEENNE DE CONDIMENTS a également déposé les autres marques suivantes : BORNIER , (Marque figurative) , DES TEMPLIERS , BORNIER , TEMERAIRE , GIBAROME , JAUNE D'OR , LES APERITIVES DE DENIS BORNIER , BLANCHE DE BOURGOGNE , PRODUIT DE FRANCE


EUROPEENNE DE CONDIMENTS (société anonyme) - 7 rue Jean Moulin, Z.I. Couchey, 21160 MARSANNAY-LA-COTE - France - SIREN 017150038


CABINET JOLLY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-24

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

Produits alimentaires à base de cacao