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Marques déposées par EUROPEENNE DE CONDIMENTS
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CC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CC
EUROPEENNE DE CONDIMENTS

Numéro de dépôt :
1030361
Date de dépôt :
02/05/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CC

Déposée le 2 mai 1977 par EUROPEENNE DE CONDIMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est EUROPEENNE DE CONDIMENTS domicilié(e) (société anonyme) COUCHEY, Côte d'Or. - France.

La marque CC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1030361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CC est expirée depuis le 2 mai 1987.

EUROPEENNE DE CONDIMENTS a également déposé les autres marques suivantes : BORNIER , (Marque figurative) , DES TEMPLIERS , BORNIER , TEMERAIRE , GIBAROME , JAUNE D'OR , LES APERITIVES DE DENIS BORNIER , BLANCHE DE BOURGOGNE , PRODUIT DE FRANCE


EUROPEENNE DE CONDIMENTS - (société anonyme) COUCHEY, Côte d'Or. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-020

Moutarde et condiments, anchois, piccalillis, oignons, olives, câpres et cornichons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.