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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPEENNE DE CONDIMENTS
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BORNIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BORNIER
EUROPEENNE DE CONDIMENTS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95582457
Date de dépôt :
27/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2015

Présentation de la marque BORNIER

Déposée le 27 juillet 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPEENNE DE CONDIMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BORNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPEENNE DE CONDIMENTS domicilié(e) 7, rue Jean Moulin, Z.I. Couchey,21160 MARSANNAY-LA-COTE (dossier no 2288010) - 21160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 017 150 038 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54, rue de Clichy,75009 PARIS (dossier no 2288010) - 75009 - France.

La marque BORNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BORNIER est expirée depuis le 27 juillet 2015.

EUROPEENNE DE CONDIMENTS a également déposé les autres marques suivantes : BORNIER , (Marque figurative) , DES TEMPLIERS , BORNIER , TEMERAIRE , GIBAROME , JAUNE D'OR , LES APERITIVES DE DENIS BORNIER , BLANCHE DE BOURGOGNE , PRODUIT DE FRANCE


EUROPEENNE DE CONDIMENTS Société par Actions Simplifiée - 7, rue Jean Moulin, Z.I. Couchey,21160 MARSANNAY-LA-COTE (dossier no 2288010) - 21160 - France - SIREN 017150038


CABINET JOLLY - 54, rue de Clichy,75009 PARIS (dossier no 2288010) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 11 mai 2005 n°2288010 - Publication au BOPI 2005-05-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-02

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glaces à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.