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Marques déposées par Européenne de Condiments
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BORNIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BORNIER
Européenne de Condiments

Numéro de dépôt :
939146
Date de dépôt :
27/11/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BORNIER

Déposée le 27 novembre 1975 par Européenne de Condiments auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BORNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Européenne de Condiments domicilié(e) (soc. an.), Couchey (Côte-d'Or). - France.

La marque BORNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 939146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque BORNIER est expirée depuis le 27 novembre 1985.

Européenne de Condiments a également déposé les autres marques suivantes : BORNIER , (Marque figurative) , DES TEMPLIERS , BORNIER , TEMERAIRE , GIBAROME , JAUNE D'OR , LES APERITIVES DE DENIS BORNIER , BLANCHE DE BOURGOGNE , PRODUIT DE FRANCE


Européenne de Condiments - (soc. an.), Couchey (Côte-d'Or). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-489

Fruits et légumes conservés, produits condimentaires, moutardes, pickles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.