Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BORNIER
EUROPEENNE DE CONDIMENTS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1252492
Date de dépôt :
13/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/10/1993
BORNIER de EUROPEENNE DE CONDIMENTS

Présentation de la marque BORNIER

Déposée le 13 octobre 1983 par la Société Anonyme (SA) EUROPEENNE DE CONDIMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BORNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROPEENNE DE CONDIMENTS domicilié(e) 21160 COUCHEY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT ET JOLLY. - France.

La marque BORNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1252492.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BORNIER est expirée depuis le 13 octobre 1993.

EUROPEENNE DE CONDIMENTS a également déposé les autres marques suivantes : BORNIER , (Marque figurative) , DES TEMPLIERS , TEMERAIRE , GIBAROME , JAUNE D'OR , LES APERITIVES DE DENIS BORNIER , BLANCHE DE BOURGOGNE , PRODUIT DE FRANCE , & CHARLES BONIN


EUROPEENNE DE CONDIMENTS (société anonyme) - 21160 COUCHEY. - France


CABINET BROT ET JOLLY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-16

Moutardes.