Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BORNIER
EUROPEENNE DE CONDIMENTS (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
1150778
Date de dépôt :
29/09/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
BORNIER de EUROPEENNE DE CONDIMENTS

Présentation de la marque BORNIER

Déposée le 29 septembre 1980 par la Société Anonyme (SA) EUROPEENNE DE CONDIMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BORNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROPEENNE DE CONDIMENTS domicilié(e) 21160 COUCHEY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT. - France.

La marque BORNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1150778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque BORNIER est expirée depuis le 29 septembre 1990.

EUROPEENNE DE CONDIMENTS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DES TEMPLIERS , BORNIER , TEMERAIRE , GIBAROME , JAUNE D'OR , LES APERITIVES DE DENIS BORNIER , BLANCHE DE BOURGOGNE , PRODUIT DE FRANCE , & CHARLES BONIN


EUROPEENNE DE CONDIMENTS (SOCIETE ANONYME) - 21160 COUCHEY. - France


CABINET BROT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-10

MOUTARDES, PRODUITS CONDIMENTAIRES, SAUCES, OLIVES, CAPRES, CORNICHONS, OIGNONS, LEGUMES CONDIMENTAIRES.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.