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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPEENNE DE CONDIMENTS
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BEAUVALLON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BEAUVALLON
EUROPEENNE DE CONDIMENTS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1617620
Date de dépôt :
18/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/2030

Présentation de la marque BEAUVALLON

Déposée le 18 juillet 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPEENNE DE CONDIMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BEAUVALLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPEENNE DE CONDIMENTS domicilié(e) 7 rue Jean Moulin, 21160 COUCHEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 017 150 038 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Fédit-Loriot et Autres Conseils en Propriété Industrielle, Mme JOLLY Hélène domicilié(e) 38 avenue Hoche, 75008 PARIS - France.

La marque BEAUVALLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BEAUVALLON arrivera à expiration en date du 18 juillet 2030.

EUROPEENNE DE CONDIMENTS a également déposé les autres marques suivantes : BORNIER , (Marque figurative) , DES TEMPLIERS , BORNIER , TEMERAIRE , GIBAROME , JAUNE D'OR , LES APERITIVES DE DENIS BORNIER , BLANCHE DE BOURGOGNE , PRODUIT DE FRANCE


EUROPEENNE DE CONDIMENTS, Société par actions simplifiée à associé unique - 7 rue Jean Moulin, 21160 COUCHEY - France - SIREN 017150038


S.A. Fédit-Loriot et Autres Conseils en Propriété Industrielle, Mme JOLLY Hélène - 38 avenue Hoche, 75008 PARIS - France


Renouvellement avec limitation le 12 juillet 2000 n°2178472 - Publication au BOPI 2000-07-12

Inscription le 16 juin 1994 - Transmission de propriété n°173596 - Publication au BOPI 1994-06-16

Renouvellement avec limitation n°2176263 - Publication au BOPI 2000-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Inscription le 17 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187535 - Publication au BOPI 1995-07-17

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2010 n°2444514 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-06-25

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2020 n°2754217 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-15

Moutardes.; Mayonnaise, cornichons, huiles et graisses comestibles, sauces (y compris les sauces à salade), ketchup, vinaigre, épices, sel, poivre, sagou, curry, tapioca, safran, clous de girofle, assaisonnements.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.