Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SAVOUREUSE
EUROPEENNE DE CONDIMENTS (Société Anonyme), 7 rue Jean Moulin, Z.I. Couchey, 21160 MARSANNAY-LA-COTE

Numéro de dépôt :
1743902
Date de dépôt :
09/09/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2001

Présentation de la marque LA SAVOUREUSE

Déposée le 9 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) EUROPEENNE DE CONDIMENTS 7 rue Jean Moulin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA SAVOUREUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROPEENNE DE CONDIMENTS 7 rue Jean Moulin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.

La marque LA SAVOUREUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SAVOUREUSE est expirée depuis le 9 septembre 2001.

EUROPEENNE DE CONDIMENTS 7 rue Jean Moulin a également déposé les autres marques suivantes : L'EXQUISE


EUROPEENNE DE CONDIMENTS (Société Anonyme), 7 rue Jean Moulin, Z.I. Couchey, 21160 MARSANNAY-LA-COTE - France


CABINET JOLLY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-09

Moutarde, vinaigre, épices