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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPEENNE DE CONCEPTION DE CONTENEURS POUR L'AUTOMOBILE
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MODULPACK
Marque expirée - Marque en non vigueur

MODULPACK
EUROPEENNE DE CONCEPTION DE CONTENEURS POUR L'AUTOMOBILE SARL

Numéro de dépôt :
97709215
Date de dépôt :
11/12/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/12/2017

Présentation de la marque MODULPACK

Déposée le 11 décembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPEENNE DE CONCEPTION DE CONTENEURS POUR L'AUTOMOBILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MODULPACK »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPEENNE DE CONCEPTION DE CONTENEURS POUR L'AUTOMOBILE domicilié(e) Les Petites Buttes,35600 BAINS SUR OUST (dossier no 2358347) - 35600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 791 147 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX (dossier no 2358347) - 35769 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODULPACK est expirée depuis le 11 décembre 2017.

EUROPEENNE DE CONCEPTION DE CONTENEURS POUR L'AUTOMOBILE a également déposé les autres marques suivantes : ERGOBAC , ERGOPLAN


EUROPEENNE DE CONCEPTION DE CONTENEURS POUR L'AUTOMOBILE SARL - Les Petites Buttes,35600 BAINS SUR OUST (dossier no 2358347) - 35600 - France - SIREN 420791147


CABINET REGIMBEAU - Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX (dossier no 2358347) - 35769 - France


Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2007 n°2358347 - Publication au BOPI 2007-12-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-22

Inscription le 18 mars 2008 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°471017 - Publication au BOPI 2008-03-18

Inscription le 31 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°334049 - Publication au BOPI 2001-10-31

Inscription le 14 mai 2001 - Changement de dénomination n°323570 - Publication au BOPI 2001-05-14

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

Bacs et conteneurs métalliques. Bacs et conteneurs non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.