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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPEENNE DE CONCEPTION DE CONTENEURS POUR L'AUTOMOBILE
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ERGOPLAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

ERGOPLAN
EUROPEENNE DE CONCEPTION DE CONTENEURS POUR L'AUTOMOBILE SARL

Numéro de dépôt :
95597887
Date de dépôt :
14/11/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/11/2015

Présentation de la marque ERGOPLAN

Déposée le 14 novembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPEENNE DE CONCEPTION DE CONTENEURS POUR L'AUTOMOBILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ERGOPLAN »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPEENNE DE CONCEPTION DE CONTENEURS POUR L'AUTOMOBILE domicilié(e) Les Petites Buttes - 35600 - BAINS SUR OUST - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 791 147 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ERGOPLAN est expirée depuis le 14 novembre 2015.

EUROPEENNE DE CONCEPTION DE CONTENEURS POUR L'AUTOMOBILE a également déposé les autres marques suivantes : ERGOBAC , MODULPACK


EUROPEENNE DE CONCEPTION DE CONTENEURS POUR L'AUTOMOBILE SARL - Les Petites Buttes - 35600 - BAINS SUR OUST - France - SIREN 420791147


CABINET REGIMBEAU - Espace Performance Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-11

Inscription le 14 mai 2001 - Changement de dénomination n°323570 - Publication au BOPI 2001-05-14

Inscription le 31 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°334049 - Publication au BOPI 2001-10-31

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2005 n°2301306 - Publication au BOPI 2005-11-22

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

Machines de transfert, de manutention et/ou de présentation de bacs ou de conteneurs ; machines-outils ; moteurs (excepté pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres) ; grands instruments pour l'agriculture ; couveuses.