Déposée le 22 novembre 1994 par EUROPEENNE DE COMMUNICATION (Soc. Anonyme
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AQUABEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-52 du 30 décembre 1994.
Le déposant est EUROPEENNE DE COMMUNICATION (Soc. Anonyme), domicilié(e) sise: site de la Paix, 57240 NILVANGE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Roger VENTAVOLI - France.
La marque AQUABEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545613.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUABEL est expirée depuis le 22 novembre 2004.
EUROPEENNE DE COMMUNICATION (Soc. Anonyme) - sise: site de la Paix, 57240 NILVANGE - France
Roger VENTAVOLI - France
Inscription le 17 avril 2001 - Rejet partiel n°321418 - Publication au BOPI 2001-04-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-01
Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52
Nettoyage et lavage de véhicules automobiles, de véhicules en général : réparation et entretien de véhicules, de véhicules automobiles en particulier : entretien et nettoyage de sols, de locaux, de bâtiments : travaux de dépannage, d'entretien domestiques ou industriels, notamment travaux sanitaires, de plomberie, de climatisation, de chauffage, travaux en électricité, travaux dans le domaine de la domotique, de la surveillance des locaux : installation et maintenance des équipements correspondants. Restauration. Stations de lavage, pour véhicules automobiles et pour tout véhicule en général : machines de lavage : stations d'entretien ou de réparation de véhicules automobiles.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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