Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPEENNE DE COMMUNICATION ET DE TELEMATIQUE (ECTEL
/
MUTINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MUTINE
EUROPEENNE DE COMMUNICATION ET DE TELEMATIQUE (ECTEL) SARL

Numéro de dépôt :
1589481
Date de dépôt :
14/12/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/12/2018

Présentation de la marque MUTINE

Déposée le 14 décembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPEENNE DE COMMUNICATION ET DE TELEMATIQUE (ECTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MUTINE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPEENNE DE COMMUNICATION ET DE TELEMATIQUE (ECTEL domicilié(e) 38 RUE DES MATHURINS,75008 PARIS (dossier no 2388581) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 451 404 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROPEENNE DE COMMUNICATION ET DE TELEMATIQUE domicilié(e) 38 RUE DES MATHURINS,75008 PARIS (dossier no 2388581) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MUTINE est expirée depuis le 14 décembre 2018.

EUROPEENNE DE COMMUNICATION ET DE TELEMATIQUE (ECTEL a également déposé les autres marques suivantes : HORO , ELODIE , BANQ , OMOS , VALERIE , DARLING , SEVER , REZOBI , MONA , 3615 HORO


EUROPEENNE DE COMMUNICATION ET DE TELEMATIQUE (ECTEL) SARL - 38 RUE DES MATHURINS,75008 PARIS (dossier no 2388581) - 75008 - France - SIREN 387451404


EUROPEENNE DE COMMUNICATION ET DE TELEMATIQUE - 38 RUE DES MATHURINS,75008 PARIS (dossier no 2388581) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2127651 - Publication au BOPI 1998-46

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2008 n°2388581 - Publication au BOPI 2008-10-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41

Inscription le 24 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477967 - Publication au BOPI 2008-07-24

Inscription le 12 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°264014 - Publication au BOPI 1998-10-12

Inscription le 15 octobre 1991 - Transmission de propriété n°56907 - Publication au BOPI 1991-10-15

Service télématique accéssible par code d'accès à savoir messagerie directe, boite aux lettres, forums, délires, petites annonces