Marque expirée - Marque en non vigueur

MONA
EUROPEENNE DE COMMUNICATION ET DE TELEMATIQUE (ECTEL) SARL

Numéro de dépôt :
1477185
Date de dépôt :
07/07/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/07/2018

Présentation de la marque MONA

Déposée le 7 juillet 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPEENNE DE COMMUNICATION ET DE TELEMATIQUE (ECTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MONA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPEENNE DE COMMUNICATION ET DE TELEMATIQUE (ECTEL domicilié(e) 38 RUE DES MATHURINS,75008 PARIS (dossier no 2380667) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 451 404 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROPEENNE DE COMMUNICATION ET DE TELEMATIQUE (ECTEL) domicilié(e) 38 RUE DES MATHURINS,75008 PARIS (dossier no 2380667) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 38 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MONA est expirée depuis le 7 juillet 2018.

EUROPEENNE DE COMMUNICATION ET DE TELEMATIQUE (ECTEL a également déposé les autres marques suivantes : HORO , ELODIE , BANQ , OMOS , VALERIE , DARLING , SEVER , REZOBI , 3615 HORO , SEARCH.NET


EUROPEENNE DE COMMUNICATION ET DE TELEMATIQUE (ECTEL) SARL - 38 RUE DES MATHURINS,75008 PARIS (dossier no 2380667) - 75008 - France - SIREN 387451404


EUROPEENNE DE COMMUNICATION ET DE TELEMATIQUE (ECTEL) - 38 RUE DES MATHURINS,75008 PARIS (dossier no 2380667) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2119238 - Publication au BOPI 1998-31

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2008 n°2380667 - Publication au BOPI 2008-07-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

Inscription le 24 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477967 - Publication au BOPI 2008-07-24

Inscription le 29 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°257179 - Publication au BOPI 1998-06-29

Inscription - Transmission de propriété n°35039 - Publication au BOPI

Service télématique messagerie conviviale divertissement et jeux.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.