Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SVPSANTE
Européenne de Communication et de Télématique SARL

Numéro de dépôt :
94522182
Date de dépôt :
30/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2014

Présentation de la marque SVPSANTE

Déposée le 30 mai 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Européenne de Communication et de Télématique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SVPSANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Européenne de Communication et de Télématique domicilié(e) 24 rue Vieille du Temple,75004 PARIS (dossier no 2264574) - 75004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 451 404 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Européenne de Communication et de Télématique domicilié(e) 33 rue de Lisbonne,75008 PARIS (dossier no 2264574) - 75008 - France.

La marque SVPSANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SVPSANTE est expirée depuis le 30 mai 2014.

Européenne de Communication et de Télématique a également déposé les autres marques suivantes : ASTROCLUB , INFOCHAUVE , ALLOGREFFE , SOFA , GREF , LEDOC


Européenne de Communication et de Télématique SARL - 24 rue Vieille du Temple,75004 PARIS (dossier no 2264574) - 75004 - France - SIREN 387451404


Européenne de Communication et de Télématique - 33 rue de Lisbonne,75008 PARIS (dossier no 2264574) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 12 mai 2004 n°2264574 - Publication au BOPI 2004-05-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-44

Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28

- Télécommunications - Soins médicaux - Location de temps d'accès à un centre de base de données. - Education

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.