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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPEENNE DE BIOMASSE
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HPCI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HPCI
EUROPEENNE DE BIOMASSE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3805543
Date de dépôt :
11/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2021
HPCI de EUROPEENNE DE BIOMASSE

Présentation de la marque HPCI

Déposée par voie électronique le 11 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPEENNE DE BIOMASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HPCI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPEENNE DE BIOMASSE domicilié(e) 19 Rue de la Paix - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 023 241 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilbey Delorey domicilié(e) 69 Rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France.

La marque HPCI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11 31 39 40 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HPCI est expirée depuis le 11 février 2021.

EUROPEENNE DE BIOMASSE a également déposé les autres marques suivantes : EDB


EUROPEENNE DE BIOMASSE, Société par actions simplifiée - 19 Rue de la Paix - 75002 - PARIS - France - SIREN 480023241


Gilbey Delorey - 69 Rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois à brûler, bois de feu, briquettes de bois, copeaux de bois pour l'allumage, granulés de bois pour le chauffage (sciures compactées) ; charbon de bois (combustible). ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires. ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines (semences) ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; plants ; aliments pour les animaux, malt ; bois bruts, copeaux de bois pour la fabrication de pâte de bois ; bois en grume ; fourrages ; arbustes ; arbres (végétaux) ; troncs d'arbres. ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution d'énergie ; distribution (livraison) de produits ; services de collecte, de ramassage, de transport et de décharge de bois, d'ordures, de déchets et de sous-produits issus des industries agro-alimentaires, agricoles, forestières et sylvicoles. ;

Services d'abattage et débitage du bois ; sciage ; production d'énergie ; services de production de vapeur pour l'énergie et le chauffage ; services de production d'énergie notamment par la transformation de déchets organiques ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ; travaux sur bois ; raffinage ; traitement (transformation) et recyclage d'ordures, de déchets et de sous-produits issus des industries agro-alimentaires, agricoles, forestières et sylvicoles. ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.