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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPEENNE D'ECHAPPEMENTS ET DE CATALYSEURS
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EEC
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EEC
EUROPEENNE D'ECHAPPEMENTS ET DE CATALYSEURS SARL

Numéro de dépôt :
3463534
Date de dépôt :
17/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
EEC de EUROPEENNE D\'ECHAPPEMENTS ET DE CATALYSEURS

Présentation de la marque EEC

Déposée le 17 novembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPEENNE D'ECHAPPEMENTS ET DE CATALYSEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « EEC »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPEENNE D'ECHAPPEMENTS ET DE CATALYSEURS domicilié(e) Route de Toulouse,09130 PAILHES - 09130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Lennart PLUIM EEC France domicilié(e) Route de Toulouse,09130 PAILHES - 09130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12


EUROPEENNE D'ECHAPPEMENTS ET DE CATALYSEURS SARL - Route de Toulouse,09130 PAILHES - 09130 - France


Monsieur Lennart PLUIM EEC France - Route de Toulouse,09130 PAILHES - 09130 - France


Inscription le 14 janvier 2008 - Rejet total n°466936 - Publication au BOPI 2008-01-14

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Brides (colliers) métalliques, crochets (quincaillerie métallique), colliers d'attache métalliques pour tuyaux et pots d'échappement.

Filtres (parties de machines ou de moteurs), convertisseurs catalytiques, pots catalyseurs, pots d'échappement pour moteur ; parties de pots d'échappement à savoir : manchons, sondes ; dispositifs antipollution pour moteurs, silencieux pour moteurs.

Moteurs de véhicules terrestres.