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Marques déposées par l'association loi 1901 EUROPEENNE CONTRE LES LEUCODYSTROPHIES – ELA
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LES CENTIMES SOLIDAIRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CENTIMES SOLIDAIRES
ASSOCIATION EUROPEENNE CONTRE LES LEUCODYSTROPHIES – ELA, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3870215
Date de dépôt :
28/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
28/10/2021
LES CENTIMES SOLIDAIRES de EUROPEENNE CONTRE LES LEUCODYSTROPHIES – ELA

Présentation de la marque LES CENTIMES SOLIDAIRES

Déposée le 28 octobre 2011 par l'association loi 1901 EUROPEENNE CONTRE LES LEUCODYSTROPHIES – ELA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « LES CENTIMES SOLIDAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 EUROPEENNE CONTRE LES LEUCODYSTROPHIES – ELA domicilié(e) 2 rue Mi-les-Vignes - 54520 - LAXOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque LES CENTIMES SOLIDAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CENTIMES SOLIDAIRES est expirée depuis le 28 octobre 2021.

EUROPEENNE CONTRE LES LEUCODYSTROPHIES – ELA a également déposé les autres marques suivantes : STADES EN FETE , PROJET MYELINE , Arrondissez pour ELA , LE COURANT PASSE, LA VIE CONTINUE , METS TES BASKETS , ELA , ELA , JE COURS, TU PARRAINES, IL VIT , AUX ENFANTS DE LA FETE , LE COURANT PASSE


ASSOCIATION EUROPEENNE CONTRE LES LEUCODYSTROPHIES – ELA, Association Loi 1901 - 2 rue Mi-les-Vignes - 54520 - LAXOU - France


Cabinet Michel POUPON - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Inscription le 2 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664005 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-02

Affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières ; transactions financières ; collectes de fonds ; collectes de bienfaisance ; collecte de dons financiers ; service de financement ; garanties (caution) ; prêt (finances) ; caisse de prévoyance.

Editions, publication de livres, revues, textes (autres que publicitaires) ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, expositions en matière de santé ; production de vidéos en matière de santé ; éducation, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles ; divertissements radiophoniques et télévisés ; épreuves pédagogiques ; services de loisirs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours (éducation et divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production et organisation de spectacles ; service de camps de vacances (divertissement) ; conduite et organisation de concerts.

Recherches médicales dans le domaine des leucodystrophies et les maladies de la myéline.