Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Européene de Condiments
/
BORNIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BORNIER
Européene de Condiments

Numéro de dépôt :
938367
Date de dépôt :
18/11/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BORNIER

Déposée le 18 novembre 1975 par Européene de Condiments auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BORNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Européene de Condiments domicilié(e) (soc. an.), Couchey (Côte-d'Or). - France.

La marque BORNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 938367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque BORNIER est expirée depuis le 18 novembre 1985.

Européene de Condiments a également déposé les autres marques suivantes : EDC , LE CHATEAU DES AMIS DIJON MUSTARD


Européene de Condiments - (soc. an.), Couchey (Côte-d'Or). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-488

Fruits et légumes conservés, produits condimentaires, moutarde, pickles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.