Déposée le 24 octobre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPEART
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EUROP & ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-48 du 30 novembre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPEART domicilié(e) 24 RUE SAINT SPIRE - 91840 - SOISY SUR ECOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 223 107 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EUROPEART, SARL, GUILLEMETTE ASELIN DE WILLIENCOURT domicilié(e) 24 RUE SAINT SPIRE - 91840 - SOISY SUR ECOLE - France.
La marque EUROP & ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127614.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EUROP & ART est expirée depuis le 24 octobre 2021.
EUROPEART, SARL - 24 RUE SAINT SPIRE - 91840 - SOISY SUR ECOLE - France - SIREN 430223107
EUROPEART, SARL, GUILLEMETTE ASELIN DE WILLIENCOURT - 24 RUE SAINT SPIRE - 91840 - SOISY SUR ECOLE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-13
Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48
Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2011 n°2483776 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-11-02
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images. Supports d'enregistrements magnétiques, numériques, disques acoustiques. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Télécommunications. Transmission d'informations par réseau Internet Activités culturelles. Productions et organisations de concerts, spectacles, de films. Agence pour artistes. Réservation de places de spectacles.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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