Déposée le 8 janvier 2003 par la société EUROPEAN TRADING & QUALITY PRODUCT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG),
la marque française « QUALITY BAITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-07 du 14 février 2003.
Le déposant est la société EUROPEAN TRADING & QUALITY PRODUCT domicilié(e) ENTREPRISE INDIVIDUELLE MR JEAN PIERRE GOETZ, 18 A RUE DE SELESTAT, BP 46,F-67230 BENFELD - F-67230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 415 081 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROPEAN TRADING & QUALITY PRODUCT Monsieur JEAN PIERRE GOETZ domicilié(e) 18 A RUE DE SELESTAT, BP 46,F-67230 BENFELD - France.
La marque QUALITY BAITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203165.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALITY BAITS est expirée depuis le 8 janvier 2013.
EUROPEAN TRADING & QUALITY PRODUCT - ENTREPRISE INDIVIDUELLE MR JEAN PIERRE GOETZ, 18 A RUE DE SELESTAT, BP 46,F-67230 BENFELD - F-67230 - France - SIREN 440415081
EUROPEAN TRADING & QUALITY PRODUCT Monsieur JEAN PIERRE GOETZ - 18 A RUE DE SELESTAT, BP 46,F-67230 BENFELD - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-25
Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07
Produits Electroniques pour la pêche ; Echo Sondeur - Détecteurs de Touches - Balanciers de Touches et autres Produits Electroniques pour la Pêche. Vêtements de Pêche Bottes de Pêche - Cuissard de Pêche - Salopette de Pêche - Chapellerie. Accessoires de Pêche, à savoir : Cannes - Moulinets - Fil ou Nylons de Pêche - Hameçons de Pêche - Tous Types de Plombs de Pêche - Tous Types de Flotteurs de Pêche - Appâts Artificiels - Bourriches - Epuisettes - Malettes de Rangement de Pêche - Repose Canne. Appâts de Pêche Amorce - Bouillettes Rondes ou autres Forme - Pelets - Huiles Essentielles pour la Pêche - Arômes sous forme liquide en flacon ou pulvérisateur - Arômes sous forme de poudre (en petit pot) - Arômes sous forme de gélules (effervecent ou è réaction moléculaire) - Tous Types de Pâtes à Pêche - Tous types de Farine pour la Pêche (non transgénique) .
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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