Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ETC EUROPEAN TRADING COMPANY
European Trading Company, sarl

Numéro de dépôt :
4345610
Date de dépôt :
14/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ETC EUROPEAN TRADING COMPANY de European Trading Company

Présentation de la marque ETC EUROPEAN TRADING COMPANY

Déposée par voie électronique le 14 mars 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) European Trading Company auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ETC EUROPEAN TRADING COMPANY »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) European Trading Company domicilié(e) 13 rue Saint Honoré - 78000 - Versailles - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 977 791 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETC, M. David Zieglmeier domicilié(e) 13 RUE Saint Honoré - 78000 - VERSAILLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28 35

European Trading Company a également déposé les autres marques suivantes : Rider-Tec , 360o easypackshot , CITY HOPPER


European Trading Company, sarl - 13 rue Saint Honoré - 78000 - Versailles - France - SIREN 507977791


ETC, M. David Zieglmeier - 13 RUE Saint Honoré - 78000 - VERSAILLES - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Inscription le 7 décembre 2018 - Rejet total n°740291 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-07

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).