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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPEAN TRADE EMIS FRANCE
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V5
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

V5
EUROPEAN TRADE EMIS FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3775746
Date de dépôt :
20/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/10/2020
V5 de EUROPEAN TRADE EMIS FRANCE

Présentation de la marque V5

Déposée par voie électronique le 20 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPEAN TRADE EMIS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « V5 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPEAN TRADE EMIS FRANCE domicilié(e) 65 RUE Albert EINSTEIN ZI LES MILLES - 13793 - AIX-EN-PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 526 940 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROPEAN TRADE EMIS FRANCE domicilié(e) 65 RUE Albert EINSTEIN ZI LES MILLES - 13793 - AIX-EN-PROVENCE - France.

La marque V5 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V5 est expirée depuis le 20 octobre 2020.

EUROPEAN TRADE EMIS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Simply cat , Simply dog


EUROPEAN TRADE EMIS FRANCE, SAS - 65 RUE Albert EINSTEIN ZI LES MILLES - 13793 - AIX-EN-PROVENCE - France - SIREN 387526940


EUROPEAN TRADE EMIS FRANCE - 65 RUE Albert EINSTEIN ZI LES MILLES - 13793 - AIX-EN-PROVENCE - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; bâches de sauvetage ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières textiles fibreuses brutes ; Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles.