Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Rentrée de la Terre.
European Television Center S.A.R.L.
Gilliane Le Gallic
Catherine Cupillard

Numéro de dépôt :
94544071
Date de dépôt :
10/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2004

Présentation de la marque La Rentrée de la Terre.

Déposée le 10 novembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) European Television Center, Gilliane Le Gallic, Catherine Cupillard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Rentrée de la Terre. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-50 du 16 décembre 1994.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) European Television Center domicilié(e) 76 rue de Sèvres, 75007 Paris - France, Gilliane Le Gallic, domicilié(e) 76 rue de Sèvres, 75007 Paris - France, Catherine Cupillard, domicilié(e) 28 rue Cassenti, 75014 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, European Television Center Gilliane Le Gallic - France.

La marque La Rentrée de la Terre. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Rentrée de la Terre. est expirée depuis le 10 novembre 2004.

European Television Center a également déposé les autres marques suivantes : EARTH DAY , NOUVELLES ATLANTIDES , SOCIETERRE , SOUVIENS TOI DU FUTUR , Mektoub. , Planétarium , EUREKO , CALIFORNIA VISIONS , SOLIDARITERRE , RENCONTRES DE 2 TYPES


European Television Center S.A.R.L. - 76 rue de Sèvres, 75007 Paris - France

Gilliane Le Gallic - 76 rue de Sèvres, 75007 Paris - France

Catherine Cupillard - 28 rue Cassenti, 75014 Paris - France


European Television Center Gilliane Le Gallic - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-25

Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50

Supports d'enregistrement magnétiques.Papier, carton et produits en ces matières.Photographies; papèterie; adhésifs (matières collantes) pour la papèterie ou le ménage.Communications: Agences de presse et d'informations.Communications radiophoniques.Education.Institutions d'enseignement Edition de livres, revues.Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Organisation de concours en matière d'éducation ou de télévision.Vêtements, chapellerie

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.