Marque expirée - Marque en non vigueur

AQUATECH
EUROPEAN STRETCH FABRICS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98745068
Date de dépôt :
31/07/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/07/2018

Présentation de la marque AQUATECH

Déposée le 31 juillet 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPEAN STRETCH FABRICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUATECH »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPEAN STRETCH FABRICS domicilié(e) 07000 SAINT-JULIEN EN SAINT ALBAN (dossier no 2371006) - 07000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 547 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2371006) - 69134 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUATECH est expirée depuis le 31 juillet 2018.


EUROPEAN STRETCH FABRICS Société par Actions Simplifiée - 07000 SAINT-JULIEN EN SAINT ALBAN (dossier no 2371006) - 07000 - France - SIREN 377547096


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2371006) - 69134 - France


Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1999-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53

Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1999-18

Inscription le 29 mars 1999 - Retrait partiel n°274752 - Publication au BOPI 1999-03-29

Inscription le 10 juin 1999 - Retrait partiel n°278921 - Publication au BOPI 1999-06-10

Inscription le 23 septembre 2008 - Changement de nature juridique n°481004 - Publication au BOPI 2008-09-23

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2008 n°2371006 - Publication au BOPI 2008-04-22

Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37

Tissus à usage textile à base d'elasthane destinés à la confection de maillots de bain et autres vêtements pour la pratique des sports aquatiques.