Marque expirée - Marque en non vigueur

ESC EUROPEAN SPORT CERTIFICATION
European Sport Certification SARL

Numéro de dépôt :
3514172
Date de dépôt :
16/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2017
ESC EUROPEAN SPORT CERTIFICATION de European Sport Certification

Présentation de la marque ESC EUROPEAN SPORT CERTIFICATION

Déposée le 16 juillet 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) European Sport Certification auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESC EUROPEAN SPORT CERTIFICATION »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) European Sport Certification domicilié(e) 45 Rue d'alma,69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - 69400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 752 138 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, European Sport Certification domicilié(e) 45 Rue d'alma,69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - 69400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESC EUROPEAN SPORT CERTIFICATION est expirée depuis le 16 juillet 2017.


European Sport Certification SARL - 45 Rue d'alma,69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - 69400 - France - SIREN 498752138


European Sport Certification - 45 Rue d'alma,69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - 69400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-51

Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34

Travaux de bureau ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ;

Affaires financières ; affaires immobilières ; analyse financière ;

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;

Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; recherches judiciaires.