Marque enregistrée - Marque en non vigueur

European Heart Association
EUROPEAN SOCIETY OF CARDIOLOGY, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
4022005
Date de dépôt :
18/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/07/2023
European Heart Association de EUROPEAN SOCIETY OF CARDIOLOGY

Présentation de la marque European Heart Association

Déposée le 18 juillet 2013 par l'association loi 1901 EUROPEAN SOCIETY OF CARDIOLOGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « European Heart Association » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 EUROPEAN SOCIETY OF CARDIOLOGY domicilié(e) 2035 ROUTE DES COLLES - 06903 - SOPHIA ANTIPOLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 299 480 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROPEAN SOCIETY OF CARDIOLOGY, M. ROBERTSON GRANT domicilié(e) 2035 ROUTE DES COLLES - 06903 - SOPHIA ANTIPOLIS - France.

La marque European Heart Association a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque European Heart Association est expirée depuis le 18 juillet 2023.

EUROPEAN SOCIETY OF CARDIOLOGY a également déposé les autres marques suivantes : For your heart's sake , FCVB Frontiers in CardioVascular Biology , European Heart Agency , CENTRE OF EXCELLENCE FOR ACUTE AND CHRONIC HEART FAILURE HEART FAILURE ASSOCIATION OF THE ESC EUROPEAN SOCIETY OF CARDIOLOGY , EACVI EUROPEAN ASSOCIATION OF CARDIOVASCULAR IMAGING A REGISTERED BRANCH OF THE ESC , WORLD CONGRESS ON HEART FAILURE PRESERVED EJECTION FRACTION EUROPEAN SOCIETY OF CARDIOLOGY , ESC WORKING GROUPS , EUROPEAN HEART ACADEMY , European Academy of Cardiology , ESC


EUROPEAN SOCIETY OF CARDIOLOGY, ASSOCIATION LOI 1901 - 2035 ROUTE DES COLLES - 06903 - SOPHIA ANTIPOLIS - France - SIREN 403299480


EUROPEAN SOCIETY OF CARDIOLOGY, M. ROBERTSON GRANT - 2035 ROUTE DES COLLES - 06903 - SOPHIA ANTIPOLIS - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles.