Marque enregistrée - Marque en non vigueur

European Heart Academy
EUROPEAN SOCIETY OF CARDIOLOGY, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3964435
Date de dépôt :
23/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/11/2022
European Heart Academy de EUROPEAN SOCIETY OF CARDIOLOGY

Présentation de la marque European Heart Academy

Déposée le 23 novembre 2012 par l'association loi 1901 EUROPEAN SOCIETY OF CARDIOLOGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « European Heart Academy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 EUROPEAN SOCIETY OF CARDIOLOGY domicilié(e) 2035 ROUTE DES COLLES - 06903 - SOPHIA ANTIPOLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 299 480 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROPEAN SOCIETY OF CARDIOLOGY, M. ROBERTSON GRANT domicilié(e) 2035 ROUTE DES COLLES - 06903 - SOPHIA ANTIPOLIS - France.

La marque European Heart Academy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque European Heart Academy est expirée depuis le 23 novembre 2022.

EUROPEAN SOCIETY OF CARDIOLOGY a également déposé les autres marques suivantes : For your heart's sake , FCVB Frontiers in CardioVascular Biology , European Heart Agency , CENTRE OF EXCELLENCE FOR ACUTE AND CHRONIC HEART FAILURE HEART FAILURE ASSOCIATION OF THE ESC EUROPEAN SOCIETY OF CARDIOLOGY , EACVI EUROPEAN ASSOCIATION OF CARDIOVASCULAR IMAGING A REGISTERED BRANCH OF THE ESC , WORLD CONGRESS ON HEART FAILURE PRESERVED EJECTION FRACTION EUROPEAN SOCIETY OF CARDIOLOGY , ESC WORKING GROUPS , EUROPEAN HEART ACADEMY , European Academy of Cardiology , ESC


EUROPEAN SOCIETY OF CARDIOLOGY, ASSOCIATION LOI 1901 - 2035 ROUTE DES COLLES - 06903 - SOPHIA ANTIPOLIS - France - SIREN 403299480


EUROPEAN SOCIETY OF CARDIOLOGY, M. ROBERTSON GRANT - 2035 ROUTE DES COLLES - 06903 - SOPHIA ANTIPOLIS - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.