Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACUTE CARDIOVASCULAR CARE ASSOCIATION ACCA A REGISTERED BRANCH OF THE ESC
EUROPEAN SOCIETY OF CARDIOLOGY, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
4138005
Date de dépôt :
27/11/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/11/2024
ACUTE CARDIOVASCULAR CARE ASSOCIATION ACCA A REGISTERED BRANCH OF THE ESC de EUROPEAN SOCIETY OF CARDIOLOGY

Présentation de la marque ACUTE CARDIOVASCULAR CARE ASSOCIATION ACCA A REGISTERED BRANCH OF THE ESC

Déposée le 27 novembre 2014 par l'association loi 1901 EUROPEAN SOCIETY OF CARDIOLOGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ACUTE CARDIOVASCULAR CARE ASSOCIATION ACCA A REGISTERED BRANCH OF THE ESC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 EUROPEAN SOCIETY OF CARDIOLOGY domicilié(e) 2035 ROUTE DES COLLES - 06903 - SOPHIA ANTIPOLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 299 480 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROPEAN SOCIETY OF CARDIOLOGY, M. ROBERTSON GRANT domicilié(e) 2035 ROUTE DES COLLES - 06903 - SOPHIA ANTIPOLIS - France.

La marque ACUTE CARDIOVASCULAR CARE ASSOCIATION ACCA A REGISTERED BRANCH OF THE ESC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4138005.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACUTE CARDIOVASCULAR CARE ASSOCIATION ACCA A REGISTERED BRANCH OF THE ESC arrivera à expiration en date du 27 novembre 2024.

EUROPEAN SOCIETY OF CARDIOLOGY a également déposé les autres marques suivantes : For your heart's sake , FCVB Frontiers in CardioVascular Biology , European Heart Agency , CENTRE OF EXCELLENCE FOR ACUTE AND CHRONIC HEART FAILURE HEART FAILURE ASSOCIATION OF THE ESC EUROPEAN SOCIETY OF CARDIOLOGY , EACVI EUROPEAN ASSOCIATION OF CARDIOVASCULAR IMAGING A REGISTERED BRANCH OF THE ESC , WORLD CONGRESS ON HEART FAILURE PRESERVED EJECTION FRACTION EUROPEAN SOCIETY OF CARDIOLOGY , ESC WORKING GROUPS , EUROPEAN HEART ACADEMY , European Academy of Cardiology , ESC


EUROPEAN SOCIETY OF CARDIOLOGY, ASSOCIATION LOI 1901 - 2035 ROUTE DES COLLES - 06903 - SOPHIA ANTIPOLIS - France - SIREN 403299480


EUROPEAN SOCIETY OF CARDIOLOGY, M. ROBERTSON GRANT - 2035 ROUTE DES COLLES - 06903 - SOPHIA ANTIPOLIS - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données, tous les services précités étant limités au domaine cardiovasculaire.