EPA EUROPEAN PSYCHIATRIC ASSOCIATION
Présentation de la marque EPA EUROPEAN PSYCHIATRIC ASSOCIATION
Déposée par voie électronique le 12 août 2015 par la société European Psychiatric Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EPA EUROPEAN PSYCHIATRIC ASSOCIATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-36 du 4 septembre 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EPA EUROPEAN PSYCHIATRIC ASSOCIATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4203151.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPA EUROPEAN PSYCHIATRIC ASSOCIATION arrivera à expiration en date du 12 août 2025.
Publication - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36
Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49