Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HORIZONS
EUROPEAN PRINTED PRODUCTS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95558691
Date de dépôt :
16/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2015

Présentation de la marque HORIZONS

Déposée le 16 février 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPEAN PRINTED PRODUCTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HORIZONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPEAN PRINTED PRODUCTS domicilié(e) 48 Route de Remiremont,88380 ARCHES (dossier no 2282630) - 88380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 594 326 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2282630) - 75340 - France.

La marque HORIZONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HORIZONS est expirée depuis le 16 février 2015.


EUROPEAN PRINTED PRODUCTS société par actions simplifiée - 48 Route de Remiremont,88380 ARCHES (dossier no 2282630) - 88380 - France - SIREN 389594326


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2282630) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 24 février 2005 n°2282630 - Publication au BOPI 2005-02-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-29

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Papier; papier pour décoration de panneaux stratifiés; collection de papiers