Marque enregistrée - Marque en vigueur

ml SPA
EUROPEAN LINK DISTRIBUTION

Numéro de dépôt :
4404945
Date de dépôt :
16/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2027
ml SPA de EUROPEAN LINK DISTRIBUTION

Présentation de la marque ml SPA

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2017 par EUROPEAN LINK DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ml SPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est EUROPEAN LINK DISTRIBUTION domicilié(e) 43 RUE DU COLLEGE - 72440 - BOULOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROPEAN LINK DISTRIBUTION, Monsieur LEKOVIC ADEL domicilié(e) 43 RUE DU COLLEGE - 72440 - BOULOIRE - France.

La marque ml SPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4404945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ml SPA arrivera à expiration en date du 16 novembre 2027.

EUROPEAN LINK DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : NEOSPA , ALPINA


EUROPEAN LINK DISTRIBUTION - 43 RUE DU COLLEGE - 72440 - BOULOIRE - France


EUROPEAN LINK DISTRIBUTION, Monsieur LEKOVIC ADEL - 43 RUE DU COLLEGE - 72440 - BOULOIRE - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Appareils de chloration pour piscines; Appareils de sauna; Appareils électriques de purification d'eau pour le bain à usage domestique; Appareils pour bains d'hydromassage; Baignoires; Baignoires à remous [piscines chauffées]; Baignoires équipées de jets d'air; Baignoires pour bains de siège; Bains à remous; Bains d'hydrothérapie; Bains de vapeur; Bains de vapeur, saunas et spas; Chaudières à gaz pour le chauffage de piscines; Dispositifs de chauffage pour piscines; Filtres pour piscines; Installations d'éclairage subaquatique fixes pour piscines; Installations de baignoires de massage; Installations de chauffage de piscines; Installations de sauna; Jets de baignoire à remous; Jets de baignoires; Jets pour bains d'hydrothérapie; Lampes à LED pour espaces verts; Piscines à remous; Saunas; Spas [bains à remous]; Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ;

Bassins [piscines, constructions non métalliques]; Piscines [constructions non métalliques]; Piscines [constructions] non métalliques; Matériaux de construction non métalliques ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ;

Bassins [piscines, articles de jeu ou de sport]; Jouets de piscine; Jouets en plastique pour le bain; Jouets gonflables pour le bain; Jouets gonflables pour piscines; Jouets pour le bain; Piscines [articles de jeu]; Piscines gonflables à usage récréatif; Piscines gonflables à usage récréatif [jouets]; Piscines gonflables [articles de jeu]; Jeux ; jouets ; balles et ballons de jeux.