EUROPEAN LAW CENTRE Limited, Société de droit anglais, ELM House, 10-16 Elm Street, LONDON WCLX OBP, Angleterre.
Numéro de dépôt :
1295645
Date de dépôt :
05/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/1994
Présentation de la marque ELLIS
Déposée le 5 juillet 1984 par la société étrangère EUROPEAN LAW CENTRE Limited
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ELLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère EUROPEAN LAW CENTRE Limited - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CUER. - France.
La marque ELLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295645.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELLIS est expirée depuis le 5 juillet 1994.
EUROPEAN LAW CENTRE Limited a également déposé les autres marques suivantes : EUROLEX
EUROPEAN LAW CENTRE Limited, Société de droit anglais, ELM House, 10-16 Elm Street, LONDON WCLX OBP, Angleterre. - Royaume-Uni
CABINET CUER. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-23
Dispositifs et appareils de stockage, enregistrement, lecture, transmission de données;disques, bandes magnétiques, cassettes;microfilms, microfiches, films;programmes d'ordinateurs;ordinateurs et calculateurs.Papiers et cartons imprimés;cartes perforées et supports d'enregistrement de programmes d'ordinateurs et de dispositifs de stockage et traitement de données;imprimés, journaux, périodiques, livres.Services se rapportant à l'éducation, à l'enseignement, édition de livres et journaux, abonnements de journaux et revues dont spécialement dans le domaine juridique. Services de fourniture d'informations, y compris par ordinateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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