Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERBOIS
EUROPEAN HOMES, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3352983
Date de dépôt :
14/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2025
TERBOIS de EUROPEAN HOMES

Présentation de la marque TERBOIS

Déposée le 14 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPEAN HOMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-20 du 20 mai 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPEAN HOMES domicilié(e) 10-12 Place Vendôme - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 324 307 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Weinstein, M. FRICK Christian domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque TERBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3352983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERBOIS arrivera à expiration en date du 14 avril 2025.

EUROPEAN HOMES a également déposé les autres marques suivantes : EUROPEAN HOMES , QUADRIHOMES , PENTAHOMES , (Marque figurative) , (Marque figurative) , EUROPEAN HOMES OPERATEUR GLOBAL IMMOBILIER , ETAMES , PALACIALES , OMEGA INVESTISSEMENT , GARDENHOMES


EUROPEAN HOMES, Société par actions simplifiée à associé unique - 10-12 Place Vendôme - 75001 - PARIS - France - SIREN 335324307


Cabinet Weinstein, M. FRICK Christian - 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-46

Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20

Inscription le 6 juillet 2015 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°650890 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-07-06

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2015 n°2585192 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-04-24

Publications, produits de l'imprimerie. Etablissement de déclarations fiscales ; promotion publicitaire de projet immobilier. Etudes de financement de biens immobiliers, étude de l'optimisation fiscale d'un investissement immobilier, agence immobilière, gestion et administration de biens immobiliers, gestion et administration de copropriété, transaction immobilière, expertise immobilière, estimation immobilière, courtage de biens immobiliers, notamment de terrains pour la construction ; promotion (financement) de projet immobilier. Promotion (construction) de projet immobilier, services de constructions, services de lotisseur dans le domaine de la construction, aménagement de terrain dans le domaine de la construction, notamment par la réalisation d'équipements publics, d'équipements collectifs, supervision de travaux de construction, démolition, transformation, aménagement d'immeubles existants. Services de conseil auprès des collectivités locales pour le montage juridique des opérations d'aménagement en vue de la construction, élaboration de plan pour la construction, conseil en construction, conception de construction, conseil dans les domaines de l'assurance perte locative, revente de biens immobiliers.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.