GARDENHOMES
Présentation de la marque GARDENHOMES
Déposée le 27 janvier 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPEAN HOMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GARDENHOMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque GARDENHOMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402759.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GARDENHOMES est expirée depuis le 27 janvier 2022.
EUROPEAN HOMES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-26
Inscription le 16 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338848 - Publication au BOPI 2002-01-16
Inscription le 16 janvier 2002 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°338849 - Publication au BOPI 2002-01-16
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2002 n°2213920 - Publication au BOPI 2002-01-23
Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05
Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2012 n°2488832 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-12