Marque renouvelée - Marque en vigueur

EUROPEAN HOMES GROUPE
EUROPEAN HOMES, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3468012
Date de dépôt :
07/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2026
EUROPEAN HOMES GROUPE de EUROPEAN HOMES

Présentation de la marque EUROPEAN HOMES GROUPE

Déposée le 7 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPEAN HOMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROPEAN HOMES GROUPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-02 du 12 janvier 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPEAN HOMES domicilié(e) 10-12 Place Vendôme - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 324 307 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Weinstein, M. FRICK Christian domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque EUROPEAN HOMES GROUPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3468012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EUROPEAN HOMES GROUPE arrivera à expiration en date du 7 décembre 2026.

EUROPEAN HOMES a également déposé les autres marques suivantes : EUROPEAN HOMES , QUADRIHOMES , PENTAHOMES , (Marque figurative) , (Marque figurative) , EUROPEAN HOMES OPERATEUR GLOBAL IMMOBILIER , ETAMES , PALACIALES , OMEGA INVESTISSEMENT , GARDENHOMES


EUROPEAN HOMES, Société par actions simplifiée à associé unique - 10-12 Place Vendôme - 75001 - PARIS - France - SIREN 335324307


Cabinet Weinstein, M. FRICK Christian - 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-19

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Inscription le 17 mai 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°669884 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-17

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2016 n°2635067 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2016-12-20

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; publications.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Etablissement de déclarations fiscales ; promotion publicitaire de projet immobilier.

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Etudes de financement de biens immobiliers, étude de l'optimisation fiscale d'un investissement immobilier, agence immobilière, gestion et administration de biens immobiliers, gestion et administration de copropriété, transaction immobilière, expertise immobilière, estimation immobilière, courtage de biens immobiliers, notamment de terrains pour la construction ; promotion (financement) de projet immobilier.

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Promotion (construction) de projet immobilier, services de constructions, services de lotisseurs dans le domaine de la construction, aménagement de terrains dans le domaine de la construction, notamment par la réalisation d'équipements publics ou d'équipements collectifs ; supervision de travaux de constructions, démolition, transformation et aménagement d'immeubles existants.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.

Services de conseil auprès des collectivités locales pour le montage juridique des opérations d'aménagement en vue de la construction, élaboration de plan pour la construction, conseil en construction, conception de constructions, conseil dans les domaines de l'assurance perte locative, revente de biens immobiliers.