Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROPEAN FEEDER LINES
EUROPEAN FEEDER LINES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97702812
Date de dépôt :
03/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2007

Présentation de la marque EUROPEAN FEEDER LINES

Déposée le 3 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) EUROPEAN FEEDER LINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROPEAN FEEDER LINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-50 du 12 décembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROPEAN FEEDER LINES domicilié(e) LA ROCHELLE (Chte-Mne) - La Pallice - 1, rue de Québec - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 896 168 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BANETTE CONAN Madame Béatrice GRIZET - France.

La marque EUROPEAN FEEDER LINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97702812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPEAN FEEDER LINES est expirée depuis le 3 novembre 2007.


EUROPEAN FEEDER LINES Société Anonyme - LA ROCHELLE (Chte-Mne) - La Pallice - 1, rue de Québec - France - SIREN 413896168


CABINET BANETTE CONAN Madame Béatrice GRIZET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-16

Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50

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